Mentions légales
Propriété du site
Le site www.tempe-jessel.com est la propriété pleine et entière de la société J.TEMPE-JESSEL.
J.TEMPE-JESSEL
Sté par Action Simplifiée
RCS Colmar B 891 743 569
Siret : 89174356900016
N° TVA intracommunautaire : FR13891743569
Adresse du siège social :
5 route du vin
68770 AMMERSCHWIHR
Tel : 03 89 78 23 64
Adresse email : vindalsace
Responsable de la publication
Le responsable du contenu du site est Mr JESSEL Thomas, gérant de la société J.TEMPE-JESSEL
Hébergeur du site
Infomaniak Network SA
25 rue Eugène-Marziano
1227 GENEVE
Suisse
www.infomaniak.com/fr
Réalisation du site internet
Mathieu Ludwig, développeur web freelance : WordPress et Prestashop
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez sur le site ainsi que le site J.TEMPE-JESSEL. sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de J.TEMPE-JESSEL par la législation sur le droit d’auteur, conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que les liens, textes, images ou sons, sans un accord écrit exprès de J.TEMPE-JESSEL.
J.TEMPE-JESSEL se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale, suivant par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Mise en garde générale
J.TEMPE-JESSEL ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien-que J.TEMPE-JESSEL s’efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, J.TEMPE-JESSEL ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.
D’autre part, les liens externes vers d’autres sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre J.TEMPE-JESSEL et ces sites. Dès lors, J.TEMPE-JESSEL ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.
Données personnelles
En utilisant ce site, vous consentez à l’utilisation par notre site des données personnelles vous concernant, que vous avez communiquées ou qui sont collectées via le fonctionnement du site. Ces données sont nécessaires pour vous adresser notamment des newsletters et vous permettre de bénéficier de certains services offerts par ce site.
En vertu de la loi du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification ou d’opposition sur les données nominatives collectées qui vous concernent. Ces droits peuvent être exercés en nous adressant un mail à l’adresse vindalsace ou par courrier adressé à J.TEMPE-JESSEL, 5 route du vin à 68770 AMMERSCHWIHR.